1 — ÉDITEUR DU SITE

Nom de l’entreprise :

Statut juridique :
Capital social : [À compléter si applicable]
Adresse du siège social :
Téléphone :
Adresse email :
Numéro SIRET :
[À compléter]
Numéro TVA intracommunautaire :
[À compléter si applicable]
Directeur de la publication :
[Nom / prénom]

​

2 — HÉBERGEMENT DU SITE

​

Le site est hébergé par :
Wix.com Ltd.
Adresse :
40 Namal Tel Aviv St.
Tel Aviv 6350671
Israël
Site internet :
Wix
Téléphone :
+1 415-639-9034

​

3 — ACCÈS AU SITE

Le site est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf interruption :
 pour maintenance,
 problème technique,
 ou cas de force majeure.
L’éditeur du site ne pourra être tenu responsable d’une indisponibilité temporaire.

​

4 — PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble du contenu présent sur le site :
 textes,
 photographies,
 vidéos,
 logos,
 graphismes,
 identité visuelle,
 contenus marketing,
est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, modification ou utilisation sans autorisation écrite préalable est interdite.

​

5 — PHOTOGRAPHIES ET VISUELS

Les photographies des objets, meubles, antiquités et produits présentés sur le site sont non
contractuelles.
Des variations de :
 couleur,
 texture,
 patine,
 luminosité,
 dimensions,
peuvent exister selon les écrans et les caractéristiques des objets anciens.

​

6 — DONNÉES PERSONNELLES

Les informations collectées via :
 formulaires,
 emails,
 prises de contact,
 commandes,
 réservations,
sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation commerciale.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), l’utilisateur
peut demander :
 l’accès,
 la modification,
 la suppression,
 ou la limitation de ses données personnelles.
Contact RGPD :
[Adresse email à compléter]

​

7 — COOKIES

Le site peut utiliser des cookies à des fins :
 statistiques,

 de navigation,
 d’amélioration de l’expérience utilisateur,
 ou marketing.
L’utilisateur peut modifier ses préférences cookies depuis son navigateur.

​

8 — RESPONSABILITÉ

L’éditeur du site ne saurait être tenu responsable :
 d’erreurs ou omissions,
 d’une interruption du site,
 d’un dysfonctionnement technique,
 ou de dommages indirects liés à l’utilisation du site.

​

9 — DROIT APPLICABLE

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux du ressort :
[Ville / Tribunal à compléter]

​

10 — CONTACT

Pour toute question concernant le site ou son contenu :
[Nom de l’entreprise]
Adresse : [À compléter]
Téléphone : [À compléter]
Email : [À compléter]